Réunions du Conseil Municipal 2010

Résumé des réunions avec les points importants débattus

Vous trouverez affiché en mairie le compte rendu complet des réunions

Chaque compte-rendu doit être approuvé par le Conseil Municipal ; ce qui veut dire que quand vous lirez le compte-rendu du dernier conseil, celui-ci n’est pas encore approuvé, il ne le sera qu'à la réunion suivante.

     1.   Réunion du vendredi 5 mars 2010 :

Présents : Cauwet, Facon, Rodrigues, Lefebvre, Marchal, Duquenne, Roseaux, Leroy, Dubois
Absents avec procuration : Everaëre, Dépré, Duhamel, Kerfyser, Danvin

Ont été débattus :

      a - Epandage de boues par la société Norampac

Les boues de la papèterie seraient épandues sur une surface de 32 ha. Peu de précisions sur cet épandage donc refus par le Conseil.

      b - Installation d’un poste de distribution d’électricité

Un permis de construire d’un lotissement de 7 maisons a été donné à F. Defebvin. L’ERDF voudrait installer un poste de transformation électrique sur une surface de 4 m2. Il serait utile aussi pour les habitations proches de Bourecq sur la rue Principale et sur la rue des Sables : les habitants ont de gros problèmes d’alimentation électrique.

      c - Demande de subventions

Il est prévu de réparer les vitraux de l’église de Saint Hilaire. Coût des travaux : 34 000€, et la protection de ces nouveaux vitraux par un grillage adapté : 9 000€ ; ce qui fait un montant de 43 000€. Une demande de subventions sera faite auprès de plusieurs organismes dont le Conseil Général, le patrimoine...

      d - Point sur les enquêtes

      - sur la pression de l’eau : voir la page « enquêtes »

      - sur la vitesse excessive de la rue d’Hesdin : plutôt alarmant point de vue sécurité ; 85% des habitants sont gênés par la vitesse, 65% ce qui est logique pour sortir de leur propriété et 57% par le bruit.

Pourquoi alarmant pour la sécurité? Des voitures roulent à plus de 90km/h en descendant dans la zone 50, mais aussi de gros problèmes provoqués par des voitures qui viennent de la rue Principale et remontent la rue d’Hesdin en grande vitesse. Il est très dangereux d’emprunter le passage piéton à proximité.

Dans les demandes des riverains, nous avons  le rappel à plusieurs reprises du panneau 50, le traçage d’une ligne continue, la pose d’un ralentisseur (attention au bruit…), l’installation d’un radar fixe…

Un résumé plus précis est disponible dans la rubrique « enquêtes ».

      - sur le sens unique dans la rue Louis Roseaux : de nombreux riverains ont demandé à ce qu’il soit bien respecté. Les panneaux ont été posés dans le respect du bien-être et de la sécurité de tous.

      e - Brevet de secouriste

Les premiers secours pourraient être assurés par les pompiers de Lillers pour un coût de 48€ par personne : les séances se feraient en 4 fois 3h.

En priorité serait formé le personnel travaillant autour des enfants, école, club…Formation par groupe de 12 personnes.

      f - Classe de neige

Une demande en conseil d’école a été faite pour une nouvelle classe de neige, celle-ci pour 2011.
Le coût pour la commune a été de 3600€ l’an dernier : 100€ pour chaque enfant de la commune.
Si les enfants y allaient en 2011, la section de petits en 2009 ne pourrait toujours pas y aller puisqu’ils seront en section de grands.
Comment allouer cette somme ? En partie chaque année ? une fois tous les 3 ans ? Ceci reste à définir.

      g - Questions diverses

A ce moment précis, les trois membres de l’opposition ont quitté la réunion.

     2.   Réunion du vendredi 9 avril 2010 :

Le rapport que je vous fais sera succinct . L’objet de cette réunion portait en premier sur le compte administratif 2009, sur l’affectation des résultats, sur le compte de gestion du percepteur, le taux des contributions directes (inchangé) et le budget primitif 2010 : cette partie de la réunion comporte 12 pages que vous pouvez consulter en mairie.

Présents : Cauwet, Flajolet, Facon, Rodrigues, Everaëre, Lefebvre, Marchal, Duquenne, Roseaux, Leroy, Dubois, Danvin
Absents avec procuration : Dépré, Duhamel, Kerfyser

Ont été débattus : 

      a -  Quelques points importants sur la préparation du budget 2010

Dans un budget de dépenses, vous trouvez deux parties:

• le fonctionnement : eau, électricité, entretien...
• l’investissement sur lequel nous récupérons la TVA 2 ans après ; ce qui peut s’avérer important par exemple avec la construction de la médiathèque. Nous toucherons en plus pas mal de subventions diverses auprès de différents organismes.

      En investissement, sont prévus :

      - la médiathèque : 200 000€

      - le local technique : 51 700 €

      - les vitraux de l’église de St Hilaire : 52 500 €

      - des plaques commémoratives : 1500 €

      - l’électricité rue des Sables et Principale : 12 000€

      - plaques de rue : 4000€

      - panneaux d’affichage : 2500€

      - défibrilateur : 2500€ ...etc...

Total des investissements: environ 351 000€

      b - Point sur les travaux

• Le plan de la médiathèque est bien avancé.

Au cours d’une réunion précédente, S. Dubois avait présenté un document concernant la démolition de l’ancienne mairie en disant qu’H. Roseaux avait pris par mégarde cette feuille volante sur la table quand les devis passaient de main en main. P. Cauwet a affirmé que c’est faux, qu’aucune feuille volante ne circulait, que les documents étaient attachés avec ressorts. « Pourquoi avoir menti ??? en temps que conseiller, vous deviez défendre les intérêts de la commune et ne pas agir contre… »

• L’électricité rue des Sables

A. Marchal a, à plusieurs reprises, demandé pourquoi les poteaux électriques ne sont toujours pas installés. Sur le contrat de départ, il était prévu que le mandataire lotisseur de Mr Morel qui était en l’occurrence H. Roseaux, devait faire installer ces poteaux (affaire qui date de 2006...)

Les services juridiques sont en cours pour régler ce problème.

• Monument aux Morts

P. Cauwet a présenté une lettre du Lt Colonel Dubois remerciant la commune pour son travail sur le Monument aux Morts : « […] a retrouvé toute la dignité et le respect auxquels ont droit ces enfants du village qui ont sacrifié leur vie pour notre pays ».

Mr Dubois aimerait baptiser la petite place à l’angle de la rue de l’Eglise et Principale « Place du Capitaine Lancquesaing » et apposer dans l’enceinte du monument aux morts, une plaque récapitulant le nom des victimes (voir la page consacrée à l'inauguration du 24 mai 2008 avec le discours de Mr Dubois).

La réunion a été interrompue de 19h45 à 20h35 : H. Roseaux a consulté toutes les factures de 2009.

Attention !!! Je viens de vous relater la réunion de conseil : des points très graves ont été discutés, donc je préfère vous dire encore une fois que ce que vous venez de lire n’est pas encore approuvé, il ne le sera qu’à la prochaine réunion du Conseil.

     3.   Réunion du mercredi 12 mai 2010 :

Présents : Flajolet, Facon, Everaëre, Lefebvre, Marchal, Dubois, Danvin, Dépré, Duhamel, Kerfyser
Absents avec procuration : Cauwet, Rodrigues, Roseaux, Leroy, Duquenne

Ont été débattus : 

      a -  Choix du prestataire concernant la réparation des vitraux de l’église de Saint Hilaire

D’énormes différences de prix selon les devis  présentés : de 50000€ à 96000€ pour la réparation des vitraux et de 9700 à 11600€ pour la protection de ceux-ci.

L’entreprise Salmon de Laventie a été choisie pour la réparation et la protection des vitraux pour un montant de 52275€.

      b - Bourse aux livres des lycéens

L’allocation était de 20€ par élève : elle passera à 22€, somme qui sera versée soit au Comité de gestion scolaire de l’établissement s’il y a, ou directement aux familles.

Une session aura peut-être lieu après le 15 juin, en cas d'impossibilité, ce sera en septembre.

     4.   Réunion du vendredi 11 juin 2010 :

Présents : Cauwet, Flajolet, Facon, Rodrigues, Everaëre, Leroy, Dépré, Dubois, Kerfyser, Marchal, Lefebvre, Duquenne
Absents avec procuration : Roseaux, Duhamel, Danvin

Ont été débattus : 

      a - Construction du local technique

Plusieurs entreprises ont été contactées.

6 lots : maçonnerie, toiture, couverture, menuiseries, plâtrerie, électricité pour un montant de 66229,28€

Ce montant étant trop élevé pour le budget, l’architecte a renégocié les prix en enlevant certaines prestations dont la plâtrerie et l’isolation.

Nous avons donc maintenant 5 lots :

Defebvin pour la maçonnerie, les Toitures Lilléroises (2 lots), Nouvelle ère pour les menuiseries, Mayeux pour l’électricité. Tout ceci pour un montant de 52637,98€ TTC

      b - Personnel en contrat

Yohann Toursel ayant fait une demande de mise en disponibilité, les employées se relayent pour la cantine, la garderie et le nettoyage.

Ce sont des contrats d’insertion : nous trouvons Chantal Boulet, Marguerite-Marie Beaussart et Evelyne Delassus (qui vient de signer un nouveau contrat pour 2 ans, ce qui l’amènera à ses droits pour la retraite).

Cet été donc, le Centre ne fonctionnera pas.

A la rentrée, une autre personne en contrat interviendra.

      c - Eclairage public

Rue des Sables et rue Principale

La commune de Bourecq participera au financement puisque les deux rues sont un côté sur Saint Hilaire et  l’autre sur Bourecq.

     5.   Réunion du vendredi 29 octobre 2010 :

Présents : P. Cauwet, K. Flajolet, D. Facon, S. Rodrigues, P. Everaere, M. Leroy, A. Lefebvre, C. Kerfyser, A. Marchal, S. Dubois, C. Danvin

Absents sans procuration : H. Roseau, P. Dépré, B. Duhamel, E. Duquenne

Ont été débattus :

      a - Modification des régisseurs et régisseurs adjoints cantine et garderie

Le 1^er septembre 2008, avaient été nommés Mme Cappe et Yohan Toursel. Comme ce dernier est en disponibilité, il est remplacé par une personne titulaire : Nadège Hannotte.

      b - Effectif de l’école communale et point sur l’aménagement de l’école et de la 5^ème classe

A la rentrée de septembre 2010, 103 élèves étaient inscrits.

De nombreux travaux d’urgence ont été effectués pour que la rentrée se passe dans les meilleures conditions : deux estrades pour les toilettes (rehausseurs), salle de repos agrandie, fermeture des toilettes (porte modifiée), installation de lavabos, installation de tableau blanc, mise à niveau des chaises en rapport des tables … L’employé communal qui se trouvait seul à l’époque a dû être très efficace afin que les travaux soient réalisés pour la rentrée . Anecdote de l’auteur de ce récit « Garry ne travaille que 20h la semaine, il ne pouvait être partout ».

S. Rodrigues a demandé si le bilan des fournitures scolaires achetées par les enseignants a  été fait. Ceci pour savoir si une somme peut encore être consacrée pour leurs achats ou éventuellement ne plus payer si le quota est dépassé. Mme Cappe dit que c’est difficile de répondre puisque en mairie, nous parlons d’année civile et qu’à l’école, il s’agit d’année scolaire.

En outre, S. Rodrigues a lu la lettre de remerciement d’un enfant parti en 6^ème, ceci pour son dictionnaire et ses fournitures.

      c - Demande de subvention dans le cadre de la DGE inondation

Cette demande sera faite auprès du préfet.

Elle concerne les inondations qui concernent le carrefour rue Principale avec la rue de l’Eglise et la rue du 14 Juillet.

Un bilan avec caméra avait été fait : il a montré que les anciennes voûtes sous la rue Principale sont écroulées et ne laissent guère passer l’eau. La solution est de refaire un réseau supplémentaire au centre de la rue de l’Eglise. Tout ceci aurait un coût de 150 000€ HT.

Ceci est l’une des deux solutions pour résoudre ce problème. Une autre pourrait venir en complément : il serait possible de faire descendre les eaux de la rue du Château vers la rue du 14 Juillet en bloquant l’écoulement en direction de l’école. Celui-ci éviterait que trop d’eau arrive au carrefour rue d’Hesdin avec la rue Principale.

      d - Demande de subvention dans le cadre de la DGE accessibilité

Elle concerne l’accessibilité à la médiathèque. La médiathèque est entièrement payée par les assurances, alors que l’accessibilité et le parking restent à la charge de la commune, ceci pour un montant de 39552€.

      e - Construction de la médiathèque : choix des prestataires

Mme Bernard architecte a lancé les appels d’offre.

Le 18 octobre, la commission des travaux a ouvert les plis reçus.

Voici le résultat simplifié des devis des entreprises qui peuvent varier du simple au double presque !!!

      - Gros œuvres : l’architecte avait prévu pour un montant de 130 000€. Nous avons reçu pour ce qui a été demandé : entre autres Vasseur Construction 214 000€ et Belbois de Lillers 134 000€.

      - Electricité : l’architecte a prévu 7 000€. Nous avons eu des réponses de 12 000€ à 7 100€ par Rénov’ Constructions d’Hazebroucq.

      - Plomberie, chauffage : prévu 13 300€. Les réponses sont allées de 24 190€ à 13 350€

      - Carrelage : Prévu 9 000€ . Les réponses sont de 12 000€ à 7851€ par Lainé Roger

      - Peinture : Prévu 6 000€. Devis de 6 823€ à 4 192€ à Burbure

      - Voierie : 45 000€ . Les réponses sont allées de 109 000€ à 39 552€ à Cléty

Coût global prévu par l’architecte : 213 300€ et par les entreprises, nous arrivons à un montant de 206 694€.

La commission des travaux de la commune a choisi naturellement le moins cher de tous les artisans. Ils sont moins chers mais ont répondu au cahier des charges, ils offrent donc le même travail !!!!

      f - Point sur les travaux

Le local technique est terminé, les vitraux de l’église de St Hilaire devraient être terminés pour le 22-12, l’éclairage public de la rue des Sables traîne (des problèmes de piquets et de fourreaux), l’église de St Hilaire a un problème de pierre (en enlevant les vitraux, l’entreprise a constaté  qu’un meneau serait à remplacer pour un coût de 1 378€ par un tailleur de pierre de Thérouanne) et des panneaux avec des noms de rue ont été ajoutés à des endroits où cela manquait (rue du Calvaire, des Sables, Jules Clabaut, Cavée...)

      g - Accord pour payer la facture d’adhésion à la Fondation du Patrimoine

Nous ne pouvons faire autrement : l’adhésion nous coûte 50€ alors que nous avons reçu énormément pour différents travaux déjà réalisés.

      h - Point sur la procédure de placement en Péril imminent du 58/60 rue principale

L’ancienne habitation menace de s ‘écrouler d’un jour à l’autre, une ancienne fosse à lisier est pleine d’eau et à air libre…

La mairie a appelé plusieurs fois le notaire P. Bulot qui s’occupe de l’affaire mais rien ne bouge. La maison sera donc à abattre : il est urgent que les héritiers et le notaire se mettent d’accord pour trouver une solution rapide.

S. Rodrigues a signalé que dans les cimetières, des tombes menacent de s’effondrer et qu’il serait temps de les répertorier avant qu’elles ne blessent quelqu’un ou cassent les sépultures voisines.

S. Dubois a signalé que des briques de l’enceinte du château tombent : Mr Le Maire en a informé le  propriétaire qui doit faire intervenir une entreprise.

      i - Présentation du colis de Noël et du goûter des aînés

S. Rodrigues a présenté le colis qui sera identique à celui de 2008 : blanc, rouge, méthode champennoise, confiture, foie gras, quenelles, biscuits apéritifs  pour un montant de 20€ auquel, nous ajoutons une brioche, une bûche et des friandises.

Les colis seront distribués le mardi 21 à ceux qui ne viennent pas au goûter du 22.

Ce goûter se fera cette année sans spectacle mais avec un fond musical.

     6.   Réunion du vendredi 10 décembre 2010 :

Présents : P. Cauwet, K. Flajolet, D. Facon, S. Rodrigues, P. Everaere, A. Lefebvre, A. Marchal, E. Duquenne, C. Danvin

Absents avec procuration : C. Kerfyser

Absents sans procuration : H. Roseaux, M. Leroy, B. Duhamel, P. Dépré, S. Dubois

Ont été débattus :

      a - Acceptation de la subvention de l’amende de police

Nous avons reçu une subvention de 6000€ concernant les trottoirs, panneaux de signalisation….. Le montant des travaux avait été de 15 000€.

Cette somme correspond à ce qui est alloué aux communes de moins de 10 000 habitants.

      b - Choix du maître d’œuvre : travaux rue d’Auchy au Bois

Ces travaux de voierie devaient être réalisés en 2010.

Il concerne le gravillonnage (à refaire régulièrement), ainsi que la pose de bordures et les problèmes d’écoulement des eaux de pluie au bout de la route, dans le virage. Le gravillonnage se fera aussi rue des Sables.

Trois maîtres d’œuvre ont répondu :

- V2R Ingénierie : 10 764 €

- PR Ingénierie : 13 399 €

- 2L Ingénierie : 3857 €

Tout ceci pour le même service.

2L a donc été choisi.

      c - Cadeau à la population

Au moment de l’envoi des invitations pour les vœux du maire, chacun aura un calendrier avec feuillets mensuels : les dates à retenir de la commune et des photos de différentes rues illustreront celui-ci. Le coût est de 1€80 l’un HT auquel nous ajoutons 50 € de frais supplémentaires  pour les dates à retenir.

      d - Ouverture de négociations pour les Assurances

Actuellement, le personnel, les bâtiments communaux, la voiture….. sont assurés par Aviva.

D’autres assureurs ont présenté leurs prix dont la SMACL (liée avec le Crédit Agricole), nous attendons les nouvelles propositions d’Aviva.

      e - Mise en place d’un contrat d’apprentissage

Marine Grare a demandé à préparer son contrat d’apprentissage sur 2 ans à l’école. Elle préparerait son CAP Petite Enfance tout en suivant les cours théoriques sur Arras.

Nadège possédant ce diplôme, la formerait.

      f - Fixation d’un prix de repas adulte à la cantine municipale

Certains enseignants désirent manger à l’école. Le grammage pour adulte est différent de celui d’un enfant.

Le coût du repas est fixé à 3€60 fourni par la société Dupont : il est composé d’une entrée, du plat de résistance, du fromage et du dessert

      g - Point sur les travaux

Finalement, le coût supplémentaire du déblaiement des produits amiantés (un tuyau) sera de 20 000€ pour les assurances

Avant la construction de la médiathèque, il faudra protéger le pignon du logement mis à nu. Des demandes de devis ont été déposées : deux entrepreneurs ont répondu :

- Ets Defebvin : 1709€ HT

- Ets Delépine : 4785€ HT

Un enduit sera projeté sur le mur. Les Ets Defebvin ont été choisis.

Les vitraux de l’église de St Hilaire ne pourront être terminés que début janvier. En les démontant, l'entreprise a remarqué qu’il serait nécessaire de réparer les pierres autour des ouvertures. Un tailleur de pierres de Thérouanne serait l’artisan. Coût de ce travail imprévu : 4156€

      h - Présentation du projet Béguinage

Le Centre d’Amélioration du Logement d’Arras a présenté un projet .

Un terrain rue Basse-Boulogne appartenant à la commune pourrait accueillir ce béguinage. Il s’agit de la construction de 6 logements de plain-pied de type F2, 2 logements de type F3. Les 6 premiers logements seraient destinés à des personnes âgées avec priorité à des habitants de la commune.

La commune fournit le terrain et c’est la société qui construit et gère les locations….

Cet ensemble reviendrait à la commune dans 51 ans.

Le Conseil municipal est d’accord pour ce projet mais émet des réserves : ces constructions se trouvent sur un passage d’eaux de pluie , ce problème doit être résolu avant. Ensuite, la Commune souhaite un passage sur le côté : le terrain derrière serait enclavé et nous ne pourrions plus y accéder.